Articles sélectionnés pour le thème : conseil general du rhone transport a la demande
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Rhône :Transports en 2015 - Daniel POMERET
22 décembre 2014
par danielpomeret.over-blog.com
A partir du 1er janvier 2015, le nouveau SYTRAL devient l'unique autorité organisatrice des transports sur l'ensemble du territoire de la Métropole et du département du Rhône. Tous les réseaux seront gérés par le SYTRAL : TCL, cars du Rhône, Libellule, Rhônexpress, Optibus, Lignes régulières et transports scolaires.
Cette mutualisation des moyens permet une...
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Thèmes liés : conseil general du rhone transport scolaire / conseil general du rhone service transport scolaire / conseil general du rhone transport a la demande / conseil general du rhone service transport / conseil general du rhone transport
Actus | CCEL
Le TAD : Transport à la demande
Généralités
Ce service est proposé pour accomplir des déplacements locaux sur le territoire, ou pour rejoindre une correspondance. Il fonctionne sur réservation préalable, et est organisé selon deux principes :
o 28 lignes à la demande : sur simple réservation, vous déclenchez le fonctionnement d'une ligne dont le trajet et les horaires sont...
Date: 2016-12-23 02:24:35
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Thèmes liés : conseil general du rhone transport a la demande / conseil general du rhone service transport / conseil general du rhone transport / conseil general rhone
projet de loi de modernisation de l'action publique ...
Article 13 bis (nouveau)
I. - Le code de l'urbanisme est ainsi modifié :
1° Après le premier alinéa de l'article L. 321-1, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« La région d'Île-de-France compte un seul établissement public foncier de l'État. » ;
2° Au quatrième alinéa de l'article L. 143-3, les mots : « au troisième ou au quatrième alinéa de » sont...
Date: 2013-06-13 12:08:45
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N° 2664 - Rapport de M. Dominique Baert sur le projet de ...
INTRODUCTION 5
I. UNE FISCALITÉ LOCALE ADAPTÉE 7
A. L'ASSIMILATION GÉNÉRALE DE LA MÉTROPOLE DE LYON À UN EPCI À FISCALITÉ PROFESSIONNELLE UNIQUE 7
B. L'ENCADREMENT DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX 7
C. L'ADAPTATION DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES ET DU PÉRIMÈTRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION 8
D. L'AMÉNAGEMENT DE LA PERCEPTION DE DIFFÉRENTES TAXES...
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Ligne 3 du tramway de Lyon — Wikipédia
Ligne 3 du tramway de Lyon
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Ligne 3 .
Tramway ligne 3
Ligne de l'Est de l'agglomération (LEA)
Rame 884 à la station Gare Part-Dieu Villette
Réseau
: Gare Part-Dieu - Villette à Meyzieu Z.I
Dernière modification
(lors du retour au dépôt des rames de T4)
Dépôt d'attache
Unité de transport tramway de...
Date: 2016-12-23 18:14:12
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L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Site :
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projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
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ALTERNANCE Aix-Marseille : Emploi et Formations à Marseille
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Formations et Emplois en Alternance à Aix-Marseille
Vous êtes en quête d'un contrat d'alternance en entreprise à Marseille ? Il est fortement recommandé de commencer ses recherches...
Site :
alternance.fr
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Contribuables Actifs du Lyonnais - CANOL
Qui sommes nous
A fin 2015, CANOL comptait 1510 adhérents payants, ce qui fait de notre association la plus importante association régionale de contribuables.
Calculez vos taxes d'habitation et foncière et comparez avec l'année précédente : ...
Date: 2016-12-14 13:44:13
Site :
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Références - Geste
Références
Articles
Accompagnement des responsables de secteur ou des accompagnants de proximité afin de renforcer leurs compétences dans l'exercice de leurs missions (2015-2016)
- 14/11/2016
Dans le cadre de l'Engagement de Développement de l'Emploi et des compétences (EDEC), la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile a souhaité...
Date: 2016-12-24 20:41:41
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La réforme territoriale | Gouvernement.fr
Conseil des ministres18 juin 2014Le Gouvernement présente 2 projets de loi pour donner corps à la réforme territoriale. Le 1er porte sur la délimitation des régions, les élections régionales et départementales et l'organisation du calendrier électoral. Le 2e est relatif à la nouvelle organisation territoriale de la République.
Vote solennel25 novembre 2014Le projet de loi relatif à la...
Date: 2018-04-13 15:31:06
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Les aides régionales aux étudiants Rhône-Alpins | SUPINFO, École Supérieure d ...
Les aides régionales aux étudiants Rhône-Alpins
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Les collectivités proposent de nombreuses aides aux étudiants. Vous trouverez ici tous les dispositifs de bourses, prêts d'honneur, bourses à la mobilité, aides au transport et aides au logement des régions Bourgogne, Rhône-Alpes et Franche-Comté.
Les bourses
CONSEIL GÉNÉRAL de la LOIRE (42)
Intitulé
« SUBVENTION...
Site :
supinfo.com
Thèmes liés : aide transport conseil regional rhone alpes / conseil regional rhone alpes bourse etudiant / aide transport conseil general rhone / bourse etudiant conseil general rhone alpes / conseil general rhone aide sociale
De Othmane El Rhazi Le transport ... - Vie publique
Le transport ferroviaire, compétence régionale
mis à jour le 31 03 2015
Depuis les premières lois de décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes. de 1982-1983, l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique globale des transports sont assurées...
Site :
http://www.vie-publique.fr
Thèmes liés : conseil general du rhone service transport / service communication conseil regional rhone alpes / modernisation de l'action publique et gestion des ressources humaines / services conseil regional rhone alpes / conseil regional ile de france direction des ressources humaines
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