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18 articles sélectionnés

La direction régionale des finances publiques (DRFIP ...

La direction régionale des finances publiques (DRFIP)

Rubrique créée le 12/07/2013

Mise à jour le 12/07/2013

 

L'organisation de la DRFIP

La DRFIP Rhône-Alpes et du département du Rhône regroupe plus de 2 800 agents.

 

Sa création, le 25 janvier 2010, fnalise localement le processus de fusion des administrations fnancières (DSF-TG) et répond à trois priorités :

Mieux répondre aux...

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Date: 2016-12-24 14:34:58

Thèmes liés : direction regionale formation professionnelle rhone alpes / gestion des ressources humaines dans l'administration publique / gestion des ressources humaines dans l administration publique / conseil regional rhone alpes financement formation / formation professionnelle en gestion des ressources humaines

Les services de l'État - rhone.gouv.fr

Le secrétariat général pour les affaires régionales

Rubrique créée le 12/07/2013

Mise à jour le 08/09/2014

 

Le secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) assiste le préfet de région dans ses fonctions ; il constitue, à ce titre, la Préfecture de Région.

 Composé de hauts fonctionnaires de corps administratifs ou techniques et d'une structure administrative...

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Date: 2016-12-24 23:29:09

Thèmes liés : secretariat general aux affaires regionales rhone alpes / gestion des ressources humaines dans l'administration publique / gestion des ressources humaines dans l administration publique / gestion des ressources humaines dans l administration / politique culturelle region rhone alpes

Direction régionale de Pôle Emploi / Les ... - rhone.gouv.fr

Direction régionale de Pôle Emploi

Rubrique créée le 12/07/2013

Mise à jour le 15/07/2015

 

Avec un réseau de 86 sites et près de 4700 collaborateurs, Pôle emploi Rhône-Alpes est l'acteur principal de l'emploi dans la région.

Les missions de Pôle emploi...

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Date: 2016-12-24 20:50:42

Thèmes liés : direction regionale pole emploi rhone alpes rue crepet / direction regionale pole emploi rhone alpes / direction rhone alpes pole emploi / recherche d'emploi region rhone alpes / site de recherche d'emploi rhone alpes

Risques sismiques / Les risques majeurs ... - rhone.gouv.fr

Rubrique créée le 23/07/2013

Mise à jour le 09/10/2013

 

Qu'est-ce que le risque sismique ?

Les séismes sont, avec le volcanisme, l'une des manifestations de la tectonique des plaques. L'activité sismique est concentrée le long de failles, en général à proximité des frontières entre ces plaques.

Lorsque les frottements au niveau d'une de ces failles sont importants, le mouvement entre...

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Date: 2016-12-24 20:33:44

Thèmes liés : risques sismiques rhone alpes / risques industriels majeurs rhone alpes / risques majeurs rhone alpes / risques de la region rhone alpes / risques industriels rhone alpes

La carte des cours d’eau du département ... - rhone.gouv.fr

La carte des cours d'eau du département du Rhône

Rubrique créée le 16/07/2013

 

Article créé le 16/07/2013

L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation, sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable dans le respect des équilibres naturels sont d'intérêt général.

A cet effet, certaines installations, ouvrages, travaux et activités font l'objet...

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Date: 2016-12-24 22:39:14

Thèmes liés : carte cours d'eau rhone / cours d'eau dans le rhone / cours du rhone carte / conseil general rhone

Actualités / Accueil - rhone.gouv.fr

Premières chutes de neige sur la région Auvergne-Rhône-Alpes

 

Lundi 19 décembre et mardi 20 décembre : de petites chutes de neige éparses peuvent se produire sur plusieurs départements de la région Auvergne- Rhône-Alpes : 03,63, 42, 69, 01, 38, 73, 74

Pollution de l'air sur...

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Date: 2016-12-24 23:24:03

Thèmes liés : actualite neige rhone alpes / qualite air rhone alpes / actualite rhone alpes

Recrutement sans concours adjoint ... - rhone.gouv.fr

Recrutement sans concours pour le grade d'adjoint administratif de 2ème classe

Rubrique créée le 05/07/2013

Mise à jour le...

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Date: 2016-12-24 19:57:39

Thèmes liés : recrutement sans concours prefecture rhone 2015 / recrutement sans concours dans le rhone / recrutement rhone

Fermages et baux / Foncier / Agriculture ... - rhone.gouv.fr

La variation de l'indice national des fermages 2015 par rapport à l'année 2014 est de + 1,61 %

Vous pouvez consulter l'arrêté national, dans le fichier ci-dessous :

> joe_20150724_0036_002 - format : PDF

- 0,13 Mb

Arrêté préfectoral fixant pour la période du 1er octobre 2015...

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Date: 2016-12-24 21:22:55

Thèmes liés : indice fermage rhone 2016 / indice fermage 2014 dans le rhone / indice fermage rhone

Le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs / Les ...

Le dossier départemental sur les risques majeurs (DDRM)

Rubrique créée le 03/04/2013

Mise à jour le 09/11/2016

 

Le dossier départemental des risques majeurs (D.D.R.M.) est un premier pas essentiel dans l'information sur les risques majeurs donnée aux citoyens. Il précise, en effet, pour chacune des communes du département, le ou les risques naturels ou technologiques auxquels ses habitants peuvent être confrontés un jour....

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Thèmes liés : dossier departemental des risques majeurs rhone / risques majeurs rhone / etat des risques naturels rhone

Concours / Préfecture / Concours et ... - rhone.gouv.fr

Concours externe et interne de la catégorie C

Le recrutement de personnel administratif de catégorie C se fait par la voie d'un concours  externe et d'un concours interne d'adjoint administratif de 1ère classe .

Les affectations pourront se faire sur l'ensemble de la région Auvergne-Rhône-Alpes, et sur les quatre périmètres du Ministère de l'Intérieur (périmètres préfecture,...

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Date: 2016-12-24 19:51:40

Thèmes liés : formation rhone alpes 2016 / recrutement sans concours rhone alpes / recrutement sans concours dans le rhone / formation rhone alpes auvergne

Fermages 2013 / Anciens fermages (depuis ... - rhone.gouv.fr

Variation de l'indice national des fermages pour 2013 : + 2,63 %

Vous trouverez ci-dessous 3 arrêtés, deux pour le Rhône et l'arrêté national.(Cette année les fermages du Rhône ont été fixés par deux...

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Date: 2016-12-24 21:22:52

Thèmes liés : indice fermage 2013 rhone / indice fermage rhone

L'IAL dans votre commune / Informations acquéreurs ...

Rubrique créée le 23/07/2013

Mise à jour le 21/01/2016

 

      

L'obligation d'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs, les risques miniers et la pollution des sols prévue au I de l'article L125-5 s'applique, dans chacune des communes dont la liste est arrêtée par le préfet du Rhône.L'arrêté n°2006-1527 du 14 février 2006 du préfet du Rhône relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques...

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Date: 2016-12-24 20:32:50

Thèmes liés : etat des risques naturels miniers et technologiques rhone / risques majeurs rhone / etat des risques naturels rhone

Documents de prévention / Les risques majeurs dans le ...

Rubrique créée le 11/06/2013

Mise à jour le 01/10/2013

 

Parce que la gravité du risque est proportionnelle à la vulnérabilité des enjeux, un des moyens essentiels de la prévention est l'adoption par les citoyens de comportements adaptés aux menaces. Dans cette optique, la loi du 22 juillet 1987 a instauré le droit des citoyens à une information sur les risques majeurs auxquels ils...

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Date: 2016-12-24 20:31:25

Thèmes liés : dossier departemental des risques majeurs rhone / risques majeurs rhone / etat des risques naturels rhone

Etablir un état des risques ... - rhone.gouv.fr

Votre commune est-elle concernée ?

 

 Toutes les communes du département sont concernées, vous avez obligation de remplir un formulaire d'état des risques, en cas de location ou de vente de votre bien : les éléments nécessaires au vendeur/bailleur, pour renseigner « l'état des risques » sont consignés dans le dossier communal d'information (DCI) annexé à chaque arrêté...

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Date: 2016-12-24 20:31:41

Thèmes liés : etat des risques naturels miniers et technologiques rhone / prefecture du rhone etat des risques naturels / etat des risques naturels rhone / etat des risques miniers rhone

Fermages 2016 / Fermages et baux / Foncier / Agriculture ...

Rubrique créée le 08/11/2016

Mise à jour le 19/12/2016

 

La variation de l'indice national des fermages pour 2016 (applicable hors viticulture) est de  -0,42  %

Vous pouvez consulter l'arrêté national sur le le site Internet ci-dessous :

 ...

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Date: 2016-12-24 21:28:47

Thèmes liés : indice fermage rhone 2016 / indice fermage rhone

Demande d'autorisation d'exploiter / Contrôle des ...

Article créé le 29/05/2013

Mis à jour le 25/05/2016

 

Vous vous installez en agriculture, vous vous agrandissez ? Une Autorisation Préalable d'Exploiter est nécessaire.

ATTENTION  à compter du 1er SEPTEMBRE 2013, seuls les dossiers complets seront acceptés.

L'essentiel

Lorsqu'un agriculteur a l'intention de s'installer ou d'exploiter une nouvelle parcelle, outre les baux ruraux,...

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Date: 2016-12-24 20:25:41

Thèmes liés : schema directeur departemental des structures rhone

Taxe d'apprentissage / Publications ... - rhone.gouv.fr

> TA2016_CFA A RECRUTEMENT NATIONAL - format : PDF

- 0,04 Mb

Liste nationale des organismes éligibles au hors quota

> Arrêté ministériel du 24 novembre 2015 - format : PDF

- 0,21 Mb

Le champ des formations éligibles est désormais défini par la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014. Hors le cadre de l'apprentissage, sont inscrites sur la liste les formations qui remplissent impérativement les...

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Date: 2016-12-24 23:32:33

Thèmes liés : formation professionnelle rhone

Examen BEPECASER / Professions de la route ... - rhone.gouv.fr

La formation au B.E.P.E.C.A.S.E.R mention "deux roues" et "groupe lourd" :

Le Ministère du Développement Durable a fixé un programme officiel de formation professionnelle. A partir de ce programme, le centre de formation élabore son propre programme et son plan de formation.

Pour la mention "deux-roues", le volume minimum est de 210 heures de formation (stages pratiques inclus).

Pour la...

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Date: 2016-12-24 20:16:08

Thèmes liés : centre formation rhone