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Le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée - Agence de l'eau ...
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Le SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée
Le SDAGE, schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, est entré en vigueur le 21 décembre 2015 pour les années 2016 à 2021.
Les documents du SDAGE 2016-2021
Consultez l' ensemble des documents relatifs au SDAGE (SDAGE, programme de mesures, rapport d'évaluation...
Site :
eaurmc.fr
Thèmes liés : rhone alpes cours d'eau / cours d'eau dans le rhone / agence rhone mediterranee corse / agence rhone mediterranee / projet rhone alpes auvergne
Avis de l'autorité environnementale / Evaluation ...
Mise à jour le 05/09/2016
Les documents d'urbanisme (PLU, SCOT, etc.), les plans et programmes (AVAP, PPR, etc) et les projets peuvent désormais être soumis de façon systématique (voir respectivement les articles R121-14 I et II Code de l'urbanisme, R122-17 I et le tableau annexé à l'article R122-2 du Code de l'environnement) ou après examen au cas par cas, à une évaluation environnementale.
Si tel est les cas, conformément aux articles R122-7 et R122-21 du code de l'environnement, la personne publique responsable de l'élaboration ou de l'adoption d'un...
Date: 2018-04-14 22:26:28
Site :
http://www.isere.gouv.fr
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AVAP - Aires de valorisation de l’architecture et du ...
AVAP - Aires de valorisation de l'architecture et du patrimoine
L'AVAP décryptée par Denis Berthelot
11 avril 2013
Fiche écrite en 2013 par Denis Berthelot - Maître de conférences à l'Institut d'aménagement régional (IAR) d'Aix-en-Provence - Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, dans le cadre d'une convention de partenariat Certu-APERAU [ 1 ] sous maîtrise d'ouvrage DGALN [...
Date: 2016-12-25 11:25:08
Site :
http://www.outil2amenagement.certu.developpement- ...
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