Articles sélectionnés pour le thème : conseil regional rhone alpes vice president

→ 36 articles

Voir également 38 Vidéos pour ce thème

Jean Vaylet : Président de la CCI de Grenoble

Les réseaux sociaux de la CCI

Acteur du changement et conscient que le monde consulaire est en pleine mutation, je souhaite fédérer et mobiliser l'ensemble des énergies pour construire, collectivement et dans la confiance, la CCI de demain.

MES EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES

2010 - 2016

- Création de One & All Consulting, société de...

Site : http://www.grenoble.cci.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / president conseil regional rhone alpes 2013 / conseil regional rhone alpes president / strategie regionale innovation rhone alpes / directeur communication cci rhone alpes

Conseil Régional du Culte Musulman Rhône-Alpes

par Benaissa

Discours de Monsieur Gérard Collomb Sénateur-Maire de Lyon Prononcé à l'occasion de la pose de la première pierre de l'Institut Français de Civilisation Musulmane 146, Boulevard Pinel - Lyon 8e Jeudi 24 Novembre 2016

Monsieur le Ministre de l'Intérieur,

Monsieur le Préfet de la Région Auvergne- Rhône- Alpes, Préfet du Rhône,

Monsieur l'Ambassadeur d'Arabie Saoudite,

Mesdames et Messieurs les parlementaires,

Monsieur le Président de l'Institut Français de Civilisation musulmane, Recteur de la Grande Mosquée de Lyon, Cher Kamel Kabtane,

Mesdames et Messieurs les membres...

Site : http://www.crcm-ra.org

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes president / conseil regional rhone alpes auvergne elus / conseil regional rhone alpes auvergne / conseil general rhone alpes auvergne

Club Europe Sud Rhône-Alpes - drome.cci.fr

Tout connaitre sur les fonds européens en Rhône-Alpes : pour qui, comment, dans quels domaines ?

Introduction par Michèle RIVASI, eurodéputée, présidente du CLESRA

La politique régionale européenne, c'est quoi ? Anna GASQUET, Europe Direct Sud Rhône-Alpes

Intervention sur les fonds structurels

En présence du vice-président du Conseil Régional Rhône-Alpes en charge de l'Europe et des...

Site : http://www.drome.cci.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes president / services conseil regional rhone alpes / conseil regional en rhone alpes / sud rhone alpes

Michel Vauzelle — Wikipédia

Biographie[ modifier | modifier le code ]

Ancien élève du lycée Saint-Marc , diplômé de l'IEP Paris (1965) [1] , président de la Conférence Olivaint (1966), avocat au barreau de Paris ( 1967 ) ; premier secrétaire de la conférence des avocats à la Cour de Paris (1967) ; chargé de mission au cabinet de Jacques Chaban-Delmas ; membre de la section des finances du Conseil économique...

Date: 2018-04-13 07:44:57
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes cabinet du president / conseil regional rhone alpes president / missions conseil regional rhone alpes / services conseil regional rhone alpes

OPCA AGEFOS PME Ile de France Conseiller Emploi-Formation ...

<- retour vers Actualités nationales

Rhône-Alpes : un accord-Cadre pour favoriser le développement de l'emploi et des compétences dans les PME/TPE

Cette nouvelle convention triennale 2015-2017, signée le 28 octobre 2015 à Lyon, vise à conjuguer les efforts des signataires afin de sécuriser les parcours professionnels des personnes au regard des besoins en compétences des...

Site : http://iledefrance.agefos-pme.com

Thèmes liés : offres d'emploi en region rhone alpes / offre d'emploi rhone alpes alternance / offre d'emploi formation rhone alpes / creai offres d'emploi rhone alpes / offre d'emploi dans le social rhone alpes

CESER de France, Assemblée des Conseils Économiques ...

CESER de France, Assemblée des Conseils Économiques, Sociaux et Environnementaux Régionaux

Palais Iéna - 9 place d'Iéna

75775 PARIS Cedex 16

Téléphone : 01 47 23 37 02

Fax : 01 47 23 34 68

Déléguée générale : Oriane de SAINT SEINE

Laurent DEGROOTE élu président de l'Assemblée des Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux de France

C'est à l'unanimité que...

Site : http://www.cesdefrance.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes president / conseil regional rhone alpes auvergne elus / conseil regional rhone alpes elus / conseil regional rhone alpes auvergne

Le Comité de bassin Rhône-Méditerranée - eaurmc.fr

En France, la concertation est la règle entre les usagers, les élus et l'Etat pour la gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques. C'est au sein des comités de bassin, à l'échelle des grands bassins hydrographiques que s'exerce cette concertation.

Qu'est-ce qu'un comité de bassin ?

Le comité de bassin est une assemblée qui regroupe les différents acteurs, publics ou privés,...

Site : eaurmc.fr

Le rôle du Conseil régional | Jean Louis Gagnaire

Le rôle du Conseil régional

Rhône-Alpes est l'une des 26 régions françaises. Cette institution est composée de deux assemblées : le Conseil régional et le Conseil Economique, Social et environnemental régional ( CESER ).

Le Conseil régional est animé par 157 conseillers régionaux élus pour 4 ans au suffrage universel direct. Son rôle est de régler les affaires de la Région au...

Site : http://www.jlgagnaire.com

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes financement formation / service formation conseil regional rhone alpes / formation continue conseil regional rhone alpes / conseil regional rhone alpes vice president / formation professionnelle conseil regional rhone alpes

édile » Election du président du conseil régional

Les conseils régionaux ont à leur tête un président ainsi qu'une commission permanente. Ces dispositions sont applicables aux élus aujourd'hui en fonction. Elles pourraient être prochainement modifiées.

Déroulement du scrutin

Date

Le président du conseil régional et la commission permanente sont élus par le conseil régional lors de la réunion suivant chaque renouvellement (1). Cette...

Site : http://www.edile.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes president / conseil regional rhone alpes elus / conseil regional rhone alpes adresse / conseil regional en rhone alpes

CREFOP Auvergne-Rhône-Alpes | Formation Auvergne

CREFOP Auvergne-Rhône-Alpes

Présentation des missions et de l'organisation

Le CREFOP (Comité régional de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles) est l'instance de coordination des politiques d'orientation, de formation professionnelle et d'emploi en Auvergne-Rhône-Alpes.

Pour assurer ses missions définies par le décret n°2014-1055 du 16 septembre 2014 , le CREFOP...

Date: 2018-04-14 16:47:09
Site : http://pro.formationauvergne.com

Thèmes liés : formation professionnelle conseil regional rhone alpes / formation rhone alpes auvergne / conseil regional rhone alpes auvergne / conseil regional rhone alpes vice president / emploi rhone alpes auvergne

Le Maire: Mairie d'Avignon - Site officiel

Le Maire

Cécile Helle a été élue Maire d'Avignon le 5 avril 2014

Cécile Helle est Maire d'Avignon et également Première Vice-Présidente en charge du développement économique de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.

�?léments de biographie

Cécile HELLE est le née le 8 mai 1969 à Asnières-sur-Seine et vit à Avignon depuis 1984. Docteur en Géographie, elle a été...

Site : http://www.avignon.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes president / formation professionnelle conseil regional rhone alpes / formation conseil regional rhone alpes / conseil regional en rhone alpes

Les PME face au défi de la robotique - Acteurs de l'économie

| 612 mots

(Crédits : Reuters)

Rhône-Alpes décline le plan "usine du futur" avec une volonté de pousser les PME industrielles vers la robotisation. 3,2 millions d'euros seront débloqués sur trois ans pour accompagner les entreprises.

« Ce n'est pas de la science-fiction, la "robolution" est en marche et c'est demain », martèle Bruno Bonnel, président de Syrobo et désormais chef...

Date: 2014-07-03 14:44:00
Site : acteursdeleconomie.latribune.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / plan pme rhone alpes / conseil regional rhone alpes president / services conseil regional rhone alpes / conseil regional en rhone alpes

Le Conseil Régional recrute un F/H chargé de mission à la ...

Le Conseil Régional recrute un F/H chargé de mission à la nouvelle économie - Rhône-Alpes

DATE LIMITE POUR POSTULER

Par : ., Scop La Péniche le 03 Juin 2011

Thématiques :

4042 lectures

RESUME DU POSTE

Le Conseil Régional Rhône Alpes est porté par un exécutif de 25 vice-présidents,...

Date: 2016-12-24 02:20:24
Site : http://www.alpesolidaires.org

Thèmes liés : missions conseil regional rhone alpes / conseil regional rhone alpes recrutement / charge de mission region rhone alpes / conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes cabinet du president

OPCA AGEFOS PME Votre Conseiller Emploi-Formation PARTOUT ...

AGEFOS PME Auvergne-Rhône-Alpes primée pour son engagement sur le handicap

AGEFOS PME Auvergne-Rhône-Alpes a reçu le 29 juin 2017 à Paris dans les locaux de la Maison de la Radio le prix national « Emploi et Carrière » pour l'accompagnement de la micro-crèche Les GarderieLand dans le cadre du recrutement et de la formation de Camille, une jeune femme trisomique

Ce prix délivré par...

Site : http://www.agefos-pme.com

AGEFOS PME RHONE-ALPES - mediapme.com

Vincent GIRMA est le nouveau Président d'AGEFOS PME Rhône-Alpes au titre du collège Employeur (CGPME).

Il succède dans cette fonction à M. Nicolas JIMENEZ (CGPME) qui reste membre du Bureau régional. La Vice-présidence est assurée par M. Marc PERRET (Collège Salariés).

M GIRMA, 47 ans, est Président de RAS INTERIM, une société de travail temporaire...

Site : http://www.mediapme.com

Thèmes liés : agefos pme rhone alpes / pme rhone alpes emploi / plan pme rhone alpes / pme rhone alpes / conseil regional rhone alpes financement formation

Bruno Gollnisch — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Gollnisch .

Bruno Gollnisch

Bruno Gollnisch à Strasbourg en 2014.

Fonctions

Bruno Gollnisch-Flourens [N 1] , né le

28 janvier 1950

à Neuilly-sur-Seine , est un universitaire et homme politique français .

Il est député du Rhône de 1986 à 1988 et député européen depuis 1989. Longtemps secrétaire général, délégué général, puis vice-président du...

Date: 2016-12-23 16:11:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / secretaire general aux affaires regionales rhone alpes / president conseil regional rhone alpes 2013 / conseil regional rhone alpes president / liste elus conseil regional rhone alpes

La Prévoyance De Branche

Les partenaires sociaux de la branche des organismes de formation (IDCC 1516) ont lancé un appel d'offres pour sélectionner le ou les organismes assureurs qui seront chargés du régime frais de santé des salariés de la branche.

Un maximum de 3 organismes pourraient être recommandés au terme de la mise en concurrence, dans une branche qui compte environ 7 000 entreprises et 70 000...

Site : http://www.la-prevoyance-de-branche.fr

Thèmes liés : offre d'emploi secteur social rhone alpes / offre d'emploi sanitaire et social rhone alpes / offre d'emploi consultant medico social rhone alpes / offre d'emploi centre social rhone alpes / offre d'emploi assistant social rhone alpes

L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...

1 Le périmètre

A. Les métropoles de droit commun

L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.

Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...

Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / service communication conseil regional rhone alpes / communication conseil regional rhone alpes / president conseil regional rhone alpes 2013 / conseil regional rhone alpes president

Organisation | Cour des comptes

Président (e) de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes

- Marie-Christine Dokhélar

- Michel Provost, conseiller référendaire à la Cour des comptes.

Le secrétariat de la présidence est assuré par : Angie Zeller

Mme Josette Jay est assistante de programmation auprès du vice-président

Le ministère public

- Denis Larribau, dirige le ministère public

- Marie-Odile Allard

2 vérificateurs assistent le ministère public

Le secrétariat général

Secrétaire générale :

- Sylvie...

Site : ccomptes.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes president / conseil regional rhone alpes auvergne / secretariat general aux affaires regionales rhone alpes / secretaire general aux affaires regionales rhone alpes

Réseau CHU: Nouvelle équipe de direction

Didier HOUSSIN

Directeur de la Politique médicale

Agé de 54 ans, Le Professeur Didier Houssin était jusqu'ici Directeur Général de l'Etablissement français des Greffes depuis 1993 et chef du service de chirurgie de l'hôpital Cochin depuis 1998.

Il a exercé une longue carrière hospitalière : interne des hôpitaux de Paris (1973 à 1980), chef de clinique assistant des hôpitaux de Paris...

Site : http://www.reseau-chu.org

Thèmes liés : direction des ressources humaines assistance publique hopitaux de paris / direction des ressources humaines ap hp / dees assistant ressources humaines / conseil regional rhone alpes vice president / fonction de directeur des ressources humaines

projet de loi de modernisation de l'action publique ...

Article 13 bis (nouveau)

I. - Le code de l'urbanisme est ainsi modifié :

1° Après le premier alinéa de l'article L. 321-1, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« La région d'Île-de-France compte un seul établissement public foncier de l'État. » ;

2° Au quatrième alinéa de l'article L. 143-3, les mots : « au troisième ou au quatrième alinéa de » sont...

Date: 2013-06-13 12:08:45
Site : senat.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes president / conseil general du rhone offres d'emploi / conseil general bouches du rhone offres d'emploi / offre d'emploi travaux publics rhone alpes

RH : Villes, EPCI, départements, régions : quatre niveaux ...

RH : villes, EPCI, départements, régions : quatre niveaux de territoire, une même fonction stratégique ?

Entretiens territoriaux de Strasbourg - 3 et 4 décembre 2008

Bernard RIPOCHE

Membre de l'Association des DRH des Grandes Collectivités

Bernard RIPOCHE, directeur général adjoint ressources humaines, ville de Dijon

Anne GRILLON, consultante Cabinet Light Consultants

Document...

Site : http://www.drh-attitude.fr

Thèmes liés : dees ressources humaines / dees rh / l'emploi dans la gestion des ressources humaines de la fonction publique / gestion des ressources humaines fonction publique d'etat / gestion des ressources humaines developpement des competences et formation professionnelle

Documentation - rhone-alpes.synagri.com

07 - Champs d'actions 2016

paru le 02/06/16

Champs d'actions est une lettre d'information annuelle, envoyée à tous les agriculteurs ardéchois. Elle présente quelques-unes des actions de la Chambre d'Agriculture de l'Ardèche réalisées sur...

26 - Energies renouvelables : des opportunités pour des projets bien pensés

paru le 02/06/16

DEVELOPPEMENT DURABLE - Potentiellement, il y a...

Date: 2016-12-24 23:43:34
Site : http://rhone-alpes.synagri.com

Thèmes liés : territoire d'excellence rhone alpes / info rhone alpes drome / info rhone alpes ain / info rhone alpes / lettre economique rhone alpes

Renaud Muselier — Wikipédia

Aller à : navigation , rechercher

Pour les articles homonymes, voir Muselier .

La forme de cet article ou de cette section n'est pas encyclopédique et ressemble trop à un curriculum vitæ .

(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

Modifiez l'article pour aider à le transformer en article neutre et encyclopédique ou discutez-en .

Renaud Muselier

(2 ans 5 mois et...

Date: 2016-12-23 16:11:15
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / elections departementales 2015 france 3 rhone alpes / conseil regional rhone alpes president / france 3 rhone alpes elections municipales 2014 / conseil general des bouches du rhone aide sociale

Workshop Revue Banque 2016 | Intervenants - Revue Banque

Accueil » Workshop Revue Banque 2016 | Intervenants

Intervenants - Workshop Revue Banque - Septembre 2016

Marie ABADIE

Marie Abadie est Directeur des affaires juridiques de Microsoft France et à ce titre gère des problématiques liées à la fourniture de service dans le « cloud » et plus particulièrement des problèmes de « privacy » après avoir passé 11 ans en tant que Directeur...

Site : http://www.revue-banque.fr

Thèmes liés : offre d'emploi cabinet de conseil rh / conseil general du rhone offres d'emploi / credit agricole sud rhone alpes capital / credit agricole sud rhone alpes mes comptes / credit agricole sud rhone alpes compte en ligne

Agenda - Ville de Bron

Accueil / Bienvenue à Bron / Agenda

Du 05 Déc. 2016 au 16 Déc. 2016

Écoles : qu'est-ce qu'on mange en décembre ?

Découvrez les menus de décembre des restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Bron.

> Télécharger les menus des restaurants scolaires des écoles maternelles

> Télécharger les menus des self-services des écoles ...

Le 24 Déc....

Site : http://www.ville-bron.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes vice president / conseil regional rhone alpes auvergne adresse / conseil general region rhone alpes adresse / mission locale region rhone alpes / nouvelle adresse pole emploi rhone alpes

Liste des francs-maçons qui nous gouvernent ! - Eveil ...

né le 8 mai 1962 dans le 13 arrondissement de Paris, est un professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers et consultant en sécurité français.

ANNE-MARIE ESCOFFIER

La ministre déléguée chargée de la Décentralisation a été nommée à la demande de Marylise Lebranchu. Anne-Marie Escoffier entretient les meilleures relations avec la Grande Loge...

Site : http://www.eveil-delaconscience.com

Thèmes liés : lyon france rhone alpes / conseil regional rhone alpes vice president / france bouche du rhone / lyon france rhone / conseil regional rhone alpes president

Programme - L’Université du numérique medef

Ajouter à mon agenda

Antoine AMIEL

Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...

Site : https://www.universitedunumeriquemedef.fr

La Confédération - Organisation | boulangerie.org

Groupements professionnels départementaux

Le Bureau est l'organe de décision de la Confédération. Il a tous pouvoirs pour faire ou autoriser tous les actes de l'organisation professionnelle.

Le Bureau discute et approuve le rapport financier, décide de l'emploi des fonds, nomme les commissions et peut modifier le règlement intérieur.

Il étudie les propositions qu'il soumet au Conseil...

Site : http://www.boulangerie.org

Thèmes liés : recherche d'emploi region rhone alpes / formation professionnelle conseil regional rhone alpes / direction regionale formation professionnelle rhone alpes / formation professionnelle region rhone alpes

Les 100 jours de Laurent Wauquiez : vous allez voir ce que ...

Les 100 jours de Laurent Wauquiez : vous allez voir ce que vous auriez dû voir

Par Bertrand Enjalbal publié le 12/04/2016 à 20h46

actualisé le 23/09/2016 à 12h52

FACT CHECKING / Durant sa campagne des régionales 2015, s'il était élu, Laurent Wauquiez avait donné rendez-vous dans 100 jours.

100 jours pour quoi ? Pour « tout impulser » ou presque de son action et de son...

Site : rue89lyon.fr

Thèmes liés : conseil regional rhone alpes auvergne elus / journal france 3 rhone alpes auvergne / journal regional rhone alpes france 3 / conseil regional rhone alpes auvergne / france 3 region rhone alpes lyon

La balade à vélo sur ViaRhôna : ça déraille au couloir sud ...

La balade à vélo sur ViaRhôna : ça déraille au couloir sud de Lyon

Par Damien Renoulet publié le 31/05/2014 à 13h22

actualisé le 02/06/2014 à 09h08

Ce week-end, c'est la fête du vélo avec grosse promotion de ViaRhôna. Cet immense circuit régional praticable à vélo donne envie d'enfourcher notre bécane. Il a une véritable allure de carte postale, nous baladant des...

Site : rue89lyon.fr

Thèmes liés : france 3 region rhone alpes lyon / lyon region rhone alpes / risques de la region rhone alpes / organisation du territoire de la region rhone alpes / conseil regional rhone alpes vice president

Centre national de la fonction publique territoriale ...

Le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) est un établissement public français à caractère administratif qui intervient dans la gestion de la fonction publique territoriale.

C'est un établissement national dans la mesure où sa compétence s'étend sur l'ensemble du territoire national, sauf Paris et certaines collectivités d'outre-mer , mais contrairement au principe...

Date: 2016-12-23 17:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : recrutement cadres fonction publique / conseil general rhone alpes formation / formation conseil general rhone / centre formation conseiller en recrutement / conseil general rhone alpes recrutement

ACTUALITES - Cercle Sportif de Villefranche Rugby

Une fin de saison serrée

ven. 13 avril 2018

Tout se décidera certainement lors de la dernière journée du championnat. Si les seniors se déplacent ce week-end à Annecy, c'est à l'Escale qu'il faudra tous être derrière eux pour le dernier match de la saison.

Si certains clubs reprennent parfois de l'avance au classement, ce n'est que pour la perdre à nouveau le week-end suivant....

Site : https://www.csvrugby.org

Thèmes liés : salon rhone alpes ce week end / france 3 rhone alpes 19 20 saint etienne / conseil regional rhone alpes vice president / president conseil regional rhone alpes 2013 / conseil regional rhone alpes president

Notre gouvernance - The Shift Project, think tank de la ...

Administrateur

Saint-Gobain

Emmanuel Normant est Directeur développement durable et environnement de Saint-Gobain. Polytechnicien (X90) et ingénieur des mines, il a débuté sa carrière au ministère de l'Environnement avant de conseiller le ministre de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. De 2003 à 2016, il a dirigé les activités de Saint-Gobain au Brésil, en Chine puis sur...

Site : https://theshiftproject.org

Thèmes liés : les activites de la fonction ressources humaines dans l'entreprise / l'evolution de la place de la fonction ressources humaines dans l'entreprise / directeur ressources humaines region rhone alpes / enjeux des ressources humaines pour l'entreprise / le role du service des ressources humaines dans l'entreprise

Le Maire en direct - saintmitrelesremparts.fr

Regarder la rétrospective 2017

16/01/2018 > Attractivité du territoire : QUECHEN

Béatrice ALIPHAT exprime sa satisfaction sur la concrétisation du projet d'implantation de l'industriel chinois QUECHEN sur la plateforme métropolitaine PIICTO à Fos-sur-Mer. Dans le cadre de sa délégation à l'Industrie et aux Réseaux d'énergie, elle a participé activement à ce travail collectif porté...

Date: 2018-04-14 21:19:53
Site : http://www.saintmitrelesremparts.fr

Thèmes liés : delegation departementale de l'action sociale des bouches du rhone / centre communal d'action sociale bouches du rhone / agence rhone mediterranee corse / agence communication bouches du rhone / formation conseil regional bouche du rhone

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances - Titre VII : Prévention des nuisances sonores (partie réglementaire)

(JO n° 240 du 16 octobre 2007)

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

Titre VII : Prévention des nuisances sonores

Chapitre I : Lutte contre le bruit

Section 1 : Emissions sonores des objets

Sous-section 1 : Dispositions...

Date: 2016-12-24 04:03:10
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : section regionale interministerielle d'action sociale rhone alpes / conseil general des bouches du rhone aide sociale / conseil general rhone aide sociale / maitrise d'oeuvre bouches du rhone / president conseil regional rhone alpes 2013

36 Ressources